THE GATES CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)
Numéro de dépôt :
1687179
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2021
Présentation de la marque MICRO-V
Déposée le 14 août 1991 par la société THE GATES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO-V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE GATES CORPORATION domicilié(e) 900 South Broadway - COLORADO 80209 - Denver - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque MICRO-V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE GATES CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 900 South Broadway - COLORADO 80209 - Denver - États-Unis
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204596 - Publication au BOPI 2001-08-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 8 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328184 - Publication au BOPI 2001-08-08
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476461 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559564 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Courroies de transmission
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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